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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 282 trouvées
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Question n° 39077 posée par M. Bernard Angels
Pollution atmosphérique due aux moteurs d'avions
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 38770 posée par M. René Trégouët
Circulation alternée
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
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Question n° 38154 posée par M. Serge Mathieu
Evolution de la structure juridique du LCSQUA
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 37860 posée par M. René Trégouët
Pollution au dioxyde d'azote
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 37543 posée par M. René Trégouët
Emissions de gaz à effet de serre
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 39794 posée par M. Emmanuel Hamel
Pollution des rivières françaises
La question est caduque
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Question n° 39606 posée par M. Georges Mouly
Traitement des déchets en France
La question est caduque
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Question n° 39309 posée par M. Serge Mathieu
Action ministérielle suite au rapport du Conseil national de l'air
La question est caduque
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Question n° 38693 posée par M. Emmanuel Hamel
Meilleure information des automobilistes sur les nuisances environnementales provoquées par leurs véhicules
La question est caduque
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Question n° 37636 posée par M. Marcel Vidal
Politique de l'eau menée en Bretagne
La question est caduque