Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 06452 posée par M. Hervé Maurey

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

04/12/2008
Question n° 1169S posée par M. Michel Teston

Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/11/2006
Question n° 24892 posée par M. Robert Tropeano

Couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/10/2006
Question n° 34565 posée par M. Marcel Vidal

Antennes relais de téléphonie mobile

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/07/2001
Question n° 33887 posée par M. Roger Karoutchi

Charte de recommandations environnementales entre l'Etat et les opérateurs de radiotéléphonie mobile

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/06/2001

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24256 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la société Numericable

La question est caduque

24/08/2006
Question n° 10509 posée par M. Serge Mathieu

Etat des régions dans la société de l'information

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/01/2004
Question n° 35197 posée par M. Emmanuel Hamel

Technologies de l'information et de la communication (TIC) : seuil minimum de haut débit de 2 Mb/s

La question est caduque

20/09/2001
Question n° 35198 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien à la création de centres de ressources régionaux sur les technologies de l'information et de la communication

La question est caduque

20/09/2001