Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 23332 posée par M. Daniel Reiner

    Réouverture de la ligne ferroviaire Gérardmer - Laveline-devant-Bruyères

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 17999 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte des gares du TGV-Est

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  3. Question n° 33654 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre le bruit des transports terrestres ferroviaires

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  4. Question n° 26245 posée par M. Michel Moreigne

    Projet de réduction de la desserte ferroviaire dans le département de la Creuse

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  5. Question n° 25916 posée par M. Serge Mathieu

    Lutte contre les nuisances sonores en matière de transport ferroviaire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20974 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Désenclavement de l'ouest de la Picardie et du Pas-de-Calais

    La question est caduque