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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 138 trouvées

  1. Question n° 11029 posée par Mme Hélène Lipietz

    Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 10232 posée par M. Roland Courteau

    Centenaire de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  3. Question n° 10243 posée par M. Robert Tropeano

    Date de la célébration officielle à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  4. Question n° 10024 posée par Mme Hélène Lipietz

    Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 09292 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13146 posée par M. Serge Mathieu

    Port de l'écharpe tricolore et pavoisement des bâtiments publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 36012 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation des jeunes aux cérémonies patriotiques approuvées par le Haut Conseil de la mémoire combattante

    La question est caduque

  3. Question n° 33541 posée par M. Michel Doublet

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    La question est caduque

  4. Question n° 22560 posée par M. Roger Husson

    Date officielle et commémoration de la fin des combats en Algérie

    La question est caduque

  5. Question n° 24713 posée par M. Georges Mouly

    Commémoration en 1993 des différentes actions de la Résistance

    La question est caduque