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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 03533 posée par M. Claude Domeizel
Prise en compte des conséquences médicales des essais nucléaires sur les participants
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 03073 posée par M. Jean-Michel Baylet
Indemnisation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 01721 posée par M. Yvon Collin
Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 00765 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un fonds d'indemnisation des victimes de contamination par les essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 24871 posée par M. Bernard Dussaut
Levée du secret défense sur certains documents relatifs aux essais nucléaires français.
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00661 posée par Mme Hélène Luc
Comité de suivi sur les conséquences des essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin
Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française
La question est caduque