Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 107 trouvées

  1. Question n° 02903 posée par Mme Josette Durrieu

    Attribution du titre de reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

  2. Question n° 02911 posée par M. Bernard Fournier

    Attribution du titre de reconnaissance de la nation (TRN) aux réfractaires au STO

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

  3. Question n° 02261 posée par M. Pierre Martin

    Reconnaissance de la situation des orphelins de résistants dans un prochain décret

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

  4. Question n° 02277 posée par M. André Boyer

    Reconnaissance des orphelins de résistants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

  5. Question n° 02222 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Reconnaissance des orphelins de résistants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38331 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Valorisation de l'action résistante et patriotique dans le projet de musée existant pour l'ancienne abbaye de Fontevraud

    La question est caduque

  2. Question n° 33539 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des anciens combattants

    La question est caduque

  3. Question n° 33541 posée par M. Michel Doublet

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    La question est caduque

  4. Question n° 24713 posée par M. Georges Mouly

    Commémoration en 1993 des différentes actions de la Résistance

    La question est caduque