Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 199 trouvées

  1. Question n° 09362 posée par M. Alain Houpert

    Aide différentielle accordée aux conjoints survivants d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 07451 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Revalorisation des pensions des veuves de guerre et de grands invalides

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  3. Question n° 03167 posée par M. André Trillard

    Attentes des anciens combattants

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  4. Question n° 02872 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Aide différentielle au conjoint survivant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  5. Question n° 02071 posée par Mme Odette Duriez

    Revendications des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02822 posée par M. Roland Courteau

    Conditions de vie des veuves de guerre

    La question est caduque

  2. Question n° 23547 posée par M. Roland Courteau

    Conditions de vie des veuves de guerre

    La question est caduque

  3. Question n° 22438 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Droits des veuves d'anciens combattants

    La question est caduque

  4. Question n° 24882 posée par M. Paul Girod

    Octroi d'une indemnité funéraire aux épouses de combattants et prisonniers morts pour la France

    La question est caduque