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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 26966 posée par M. François Bonneau
Relation stratégique de la France avec les Émirats arabes unis
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard
État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 11691 posée par M. Jean Louis Masson
Traité sur le commerce des armes
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 10220 posée par M. Jean Louis Masson
Traité sur le commerce des armes
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 09964 posée par M. Rémi Féraud
Guerre au Yémen et ventes d'armes par la France
Réponse du Ministère des armées
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent
Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde
La question est caduque
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Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet
Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe
La question est caduque