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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 137 trouvées
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Question n° 20176 posée par M. Gilbert Bouchet
Loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 20667 posée par M. Roland Courteau
Office national des forêts et biodiversité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 21140 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Effectifs de l'office national de la chasse et de la faune sauvage dans le département de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 21505 posée par M. Michel Bouvard
« Espace de fonctionnalité d'une zone humide »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 1472S posée par M. Jean-Yves Roux
Nuisances aériennes affectant le parc naturel régional du Luberon
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 21491 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquences de l'arasement des vannages des moulins
La question a été transformée.
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Question n° 23469 posée par Mme Catherine Belrhiti
Invasion des chenilles processionnaires
La question a été transformée.
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Question n° 24675 posée par Mme Catherine Belrhiti
Invasion des chenilles processionnaires
La question a été retirée
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Question n° 03964 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur « la prévention insuffisante du risque d'inondation en Île-de-France »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06122 posée par Mme Françoise Férat
Recyclage des batteries usagées dans les territoires ultramarins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.