Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1038S posée par M. Richard Yung

    Taxe de solidarité sur les billets d'avion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  2. Question n° 0962S posée par M. Richard Yung

    Situation des Français rapatriés de Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  3. Question n° 1119S posée par M. Louis Souvet

    Situation des coopérants ayant perdu le droit à titularisation

    Réponse du ministère : Coopération

  4. Question n° 0873S posée par M. Bernard Fournier

    Abandon de la traduction en français des brevets européens

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 0387S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Réciprocité et respect des accords bilatéraux en Côte d'Ivoire

    Réponse du ministère : Logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0021S posée par M. Jean Louis Masson

    Etiquetage des denrées alimentaires

    La question a été retirée

  2. Question n° 0632S posée par M. Daniel Goulet

    Moyens mis à disposition de la délégation générale à la langue française

    La question a été retirée

  3. Question n° 0715S posée par M. Pierre Croze

    Problèmes financiers de la mission vétérinaire française en Ethiopie

    La question est caduque

  4. Question n° 0601S posée par M. Roger Husson

    Politique française en matière d'aide alimentaire

    La question est caduque

  5. Question n° 00059 posée par M. Pierre Lacour

    Aide médicale aux pays du tiers monde

    La question est caduque