Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

  1. Question n° 20572 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Aide des collectivités territoriales aux cinémas

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla

    Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 19166 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Participation financière minimale des collectivités territoriales dans le cadre d'opérations de sauvegarde du patrimoine non protégé

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 14687 posée par Mme Françoise Gatel

    Moyens des collectivités désireuses de restaurer leur patrimoine de qualité

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 04773 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Horaires des bibliothèques et coût financier pour les communes

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet

    Financement de l'archéologie préventive

    La question a été retirée

  2. Question n° 04294 posée par M. Louis Souvet

    Aides des exécutifs locaux aux radios locales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 25672 posée par M. André Lardeux

    Missions des architectes des Bâtiments de France pour le compte de collectivités publiques

    La question est caduque

  4. Question n° 25673 posée par M. André Lardeux

    Interprétation des dispositions applicables aux missions des architectes des Bâtiments de France

    La question est caduque

  5. Question n° 06001 posée par M. Guy Male

    Attitude des élus des collectivités territoriales à l'égard du patrimoine du XXème siècle: bilan d'étude

    La question a été retirée pour cause de décès.