Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 02692 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation des conservateurs des antiquités et objets d'art

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 14892 posée par M. Michel Doublet

    Numérisation des documents d'archives publiques par des entreprises commerciales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 14616 posée par M. Alain Fouché

    Conditions de réutilisation des informations figurant dans les documents d'archives publiques conservés par les archives départementales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 03978 posée par M. Jean Louis Masson

    Facturation de l'accès aux bases de données des archives départementales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 09750 posée par M. Rodolphe Désiré

    Réseau France outre-mer (RFO) Martinique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24438 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Rénovation des monuments historiques

    La question est caduque

  2. Question n° 22231 posée par M. Edmond Lauret

    Société Pipangaï spécialisée dans le cinéma d'animation (la Réunion)

    La question est caduque

  3. Question n° 00180 posée par M. René Régnault

    Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

    La question est caduque

  4. Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand

    Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

    La question est caduque

  5. Question n° 00081 posée par M. Louis Virapoulle

    La Réunion: redevance et programmes de radio et télévision

    La question est caduque