Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert

    Réglementation de l'activité de détection de métaux

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 10389 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution sociale des comités d'entreprise

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 12750 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place de synergies interministérielles dans le domaine du loisir et de la formation des enfants et des jeunes

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 12832 posée par M. Alfred Foy

    Accès aux loisirs culturels

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 07229 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre de personnes ayant utilisé les chèques-vacances aux mois de juillet et août 1997 pour des activités culturelles

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22717 posée par Mme Laurence Harribey

    Pratique du chant choral durant la crise sanitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 22285 posée par M. Olivier Rietmann

    Pratique du chant choral et crise sanitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 20404 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un parc ludique et pédagogique sur la génétique

    La question est caduque