Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20423 posée par M. Lucien Stanzione

    Importance du secteur de la photographie

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 17068 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des professionnels de la photographie

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 09331 posée par M. Marcel Rainaud

    États généraux de la photographie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 14267 posée par M. Jean Louis Masson

    Photographies de monuments depuis la voie publique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 11855 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Reclassement des personnels non repris dans le futur EPIC Jeu de paume

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23542 posée par M. Alain Anziani

    Utilisation de photographies dans les campagnes publicitaires publiques

    La question est caduque

  2. Question n° 08196 posée par M. Ivan Renar

    Respect des droits des auteurs photographes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 38207 posée par M. René Trégouët

    Politique de la photographie

    La question est caduque

  4. Question n° 21538 posée par M. Emmanuel Hamel

    Déficit de l'agence de photos de la Réunion des musées nationaux

    La question est caduque

  5. Question n° 01783 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Année de la photographie et inauguration du musée français de la photographie à Bièvres (Essonne) à l'occasion du cent cinquantenaire de la loi signée par Louis-Philippe sur la photographie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.