Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 24343 posée par M. Patrick Masclet

    Gouvernance des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 17295 posée par M. Philippe Paul

    Avenir du texte de loi sur la création artistique, l'architecture et le patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 15140 posée par Mme Caroline Cayeux

    Inquiétudes des architectes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 15037 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des architectes réunionnais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 14616 posée par Mme Mireille Jouve

    Difficultés dans le recouvrement de la taxe d'aménagement pour les CAUE

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13743 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Rapport d'information sur la création architecturale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.