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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 24657 posée par M. André Trillard
État de la chapelle de Bethléem à Saint-Jean-de-Boiseau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 24391 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 23225 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 1501S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Droit à l'image des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 22013 posée par M. Raymond Vall
Budget de la fondation du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 25807 posée par M. Pierre Laurent
Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon
La question est caduque
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Question n° 18105 posée par M. François Commeinhes
Dispositifs de financement du patrimoine ancien
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
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Question n° 12903 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Récolement et protection des oeuvres d'art en dépôt
La question est caduque
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Question n° 10170 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des élèves conservateurs des bibliothèques d'Etat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05082 posée par Mme Hélène Lipietz
Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO patrimoine mondial de l'humanité
La question a été transformée.