Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 15753 posée par M. Bernard Piras

    Instauration d'une journée nationale de la Résistance

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  2. Question n° 14697 posée par M. Jean Louis Masson

    Intérêt historique de la Voie sacrée de Verdun

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  3. Question n° 14237 posée par M. Didier Guillaume

    Inscription sur le mémorial du quai Branly à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  4. Question n° 14101 posée par M. Thierry Repentin

    Anciens combattants et victimes de guerre : revendications et perspectives

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  5. Question n° 13972 posée par M. Roland Courteau

    Journée nationale d'hommage aux morts pour la France en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05596 posée par M. Michel Moreigne

    Mémoire franco-allemande de la captivité de guerre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 05366 posée par M. Michel Moreigne

    Politique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.