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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 286 trouvées
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Question n° 19976 posée par Mme Sandrine Hurel
Gestion du fonds de solidarité pour le logement
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
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Question n° 38124 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Situation des orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 38125 posée par M. Michel Mercier
Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 38127 posée par M. Nicolas About
Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 38177 posée par M. Louis de Broissia
Dossiers concernant les orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 153 trouvées
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Question n° 14281 posée par M. Louis de Broissia
Situation de la caisse de secours de la compagnie des guides de Chamonix
La question est caduque
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Question n° 10993 posée par M. Jean-Marie Poirier
Sécurité sociale des stagiaires aides-familiaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00317 posée par M. Louis de Broissia
Situation de la caisse de secours de la compagnie des guides de Chamonix
La question est caduque
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Question n° 39783 posée par M. Emmanuel Hamel
Meilleure articulation des actions de prévention de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) et des organismes de sécurité sociale
La question est caduque
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Question n° 39079 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en oeuvre de l'article 38 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2000
La question est caduque