Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
460 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 217 trouvées
-
Question n° 10239 posée par M. Roland Courteau
Allocation de solidarité intergénérationnelle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
-
Question n° 16254 posée par M. Bernard Murat
Avenir des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
-
Question n° 15815 posée par M. Jean Louis Masson
Jours fériés locaux d'Alsace-Moselle
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
-
Question n° 0417G posée par M. Roland Courteau
Réforme des 35 heures
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
-
Question n° 15000 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation financière des établissements sanitaires et médico-sociaux privés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 243 trouvées
-
Question n° 08938 posée par M. René Trégouët
Heure travaillée supplémentaire destinée au financement de certaines dépenses collectives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 02624 posée par M. Fernand Demilly
Associations pour personnes handicapées : conséquences des lois R.T.T. (réduction du temps de travail)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 01806 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Réduction du temps de travail dans le secteur de l'aide à domicile
La question est caduque
-
Question n° 01576 posée par Mme Brigitte Luypaert
Réduction du temps de travail pour les associations d'aide aux familles à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 01086 posée par M. Jacques Legendre
Difficultés rencontrées par les associations gestionnaires d'établissements accueillant des personnes handicapées mentales
La question est caduque