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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 01670 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Baisse de l'activité touristique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 01700 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Importation de biocarburants et modèle économique des ports français
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0107G posée par Mme Esther Benbassa
Élus interdits d'entrée en Israël
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0108G posée par M. Jean-Louis Lagourgue
COP23
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 02096 posée par M. Éric Jeansannetas
Partenariat mondial pour l'éducation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 11268 posée par M. Jean-François Longeot
Fin du changement d'heure saisonnier
La question est caduque
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Question n° 13671 posée par Mme Françoise Férat
Protection des produits artisanaux et industriels avec appellation d'origine ou protégée dans l'acte de Genève
La question est caduque
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Question n° 14136 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Bilan de la procédure d'enregistrement améliorant la collecte de la taxe de séjour
La question est caduque
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Question n° 14973 posée par M. Franck Menonville
Annulations de voyages liées à la crise sanitaire
La question est caduque
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Question n° 15765 posée par Mme Florence Lassarade
Impact de la crise sanitaire sur le secteur du tourisme social et solidaire
La question est caduque