Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 08434 posée par M. Bruno Rojouan

    Injection d'eau dans la viande industrielle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

  2. Question n° 06214 posée par M. Alain Houpert

    Création d'un observatoire des marges dans la grande distribution

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

  3. Question n° 03098 posée par M. Jean-Paul Émorine

    Réforme de l'aide au transport postal de la presse

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 19682 posée par M. Georges Mouly

    Maintien de l'aide au transport postal de la presse agricole

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 19525 posée par Mme Anne Heinis

    Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0357S posée par M. Michel Sordel

    Soutien à l'industrie d'engrais azotés

    La question est caduque

  2. Question n° 01699 posée par M. Gérard Delfau

    Mélange essence-alcool: nature

    La question est caduque