Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 21377 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Alimentation du fonds d'aménagement numérique des territoires

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   08/12/2011
2. Question n° 0244C posée par Mme Josette Durrieu

   La désindustrialisation

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   16/11/2011
3. Question n° 20818 posée par M. Daniel Dubois

   Engagement des régions dans l'aménagement numérique du territoire en très haut débit

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   10/11/2011
4. Question n° 20528 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Modalités d'application du programme national "très haut débit"

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   20/10/2011
5. Question n° 19995 posée par M. Philippe Paul

   Mesures prises en faveur de l'équipement et de la formation aux outils numériques

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   08/09/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 21462 posée par M. Roland Courteau

   Couverture numérique du territoire

   La question est caduque

   15/12/2011
2. Question n° 21171 posée par M. François Calvet

   Couverture du territoire en téléphonie mobile et haut débit fixe

   La question est caduque

   01/12/2011
3. Question n° 32918 posée par M. Simon Sutour

   Développement des nouvelles technologies en zones rurales

   La question est caduque

   03/05/2001