Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 12593 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Situation des anciens personnels civils de recrutement local employés en Afghanistan

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 12274 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des anciens personnels civils employés en Afghanistan

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 12158 posée par M. Jérôme Durain

    Prise en charge des auxiliaires afghans

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 08514 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des ressortissants afghans

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 03209 posée par M. Yannick Botrel

    Expulsions des ressortissants afghans

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24326 posée par Mme Laurence Cohen

    Asile des ressortissants afghans

    La question est caduque