Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel

    Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 10483 posée par M. Michel Doublet

    Création d'un pôle régional " jeunesse, sports et vie associative "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 03401 posée par M. Serge Mathieu

    Valeurs de vie du scoutisme

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 01346 posée par M. Yves Détraigne

    Qualification des directeurs de centres de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 29719 posée par M. Serge Mathieu

    Définition légale du scoutisme

    Réponse du ministère : Jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39710 posée par M. Fernand Demilly

    Gestion politique des postes d'inspecteurs principaux

    La question est caduque

  2. Question n° 37322 posée par M. Serge Mathieu

    Définition du scoutisme

    La question est caduque

  3. Question n° 19788 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inégalité de répartition des médailles de la jeunesse et des sports entre les départements d'Ile-de-France

    La question est caduque