Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des animateurs de centres de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 17924 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir réservé à la politique d'information des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 15041 posée par M. Roland Ries

    Avenir des associations d'accueil et de réinsertion sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  4. Question n° 14493 posée par M. Jean Louis Masson

    Hommage au bénévolat associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  5. Question n° 13632 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Impossibilité pour de nombreuses familles françaises d'offrir des vacances à leurs enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet

    Financement des universités

    La question est caduque

  2. Question n° 09872 posée par M. Robert del Picchia

    Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger

    La question a été retirée

  3. Question n° 05474 posée par M. Yves Détraigne

    Transferts de compétences scolaires des communes aux groupements de communes

    La question a été retirée

  4. Question n° 36919 posée par M. Jean-François Picheral

    Mise en oeuvre d'une réglementation relative au saut à l'élastique

    La question est caduque