Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 10483 posée par M. Michel Doublet

    Création d'un pôle régional " jeunesse, sports et vie associative "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 07411 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Devenir des délégations régionales de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 07293 posée par M. Paul Raoult

    Situation des services d'éducation de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 07295 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Devenir des centres d'information et d'orientation et du service public d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 07296 posée par M. Marcel Vidal

    Décentralisation des centres d'information et d'orientation et statut des personnels

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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