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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 126 trouvées
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Question n° 22258 posée par Mme Vivette Lopez
Réglementation environnementale 2020 et avenir de la filière béton
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 22097 posée par M. Hervé Maurey
Mode de calcul de l'empreinte carbone du bâtiment
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 21949 posée par M. Bernard Bonne
Nouvelle réglementation environnementale 2020 sur la construction des bâtiments neufs
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 21987 posée par M. François Bonhomme
Nouvelle réglementation environnementale pour la construction de bâtiments neufs
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 20994 posée par M. Guillaume Chevrollier
Méthode de l'analyse du cycle de vie dynamique simplifiée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 17002 posée par Mme Françoise Laborde
Soutien à la filière du bâtiment et des travaux publics
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1574S posée par M. Jacques Mézard
Prélèvement sur le potentiel financier des organismes HLM en Auvergne
La question est caduque
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Question n° 39282 posée par M. Georges Mouly
Relèvement des plafonds de subventions pour la réalisation de logements sociaux
La question est caduque
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Question n° 21211 posée par M. Roger Husson
Abaissement du taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les travaux de réhabilitation de logement
La question est caduque
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Question n° 19504 posée par M. Charles Ginésy
Politique de réhabilitation de l'habitat
La question est caduque