Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 1700G posée par M. Thierry Cozic

    Fléchage de l'épargne vers la relance de l'économie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  2. Question n° 0199G posée par M. Jean-Pierre Caffet

    Livret A

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 0059G posée par M. Daniel Raoul

    Livret A et financement du logement social

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

  4. Question n° 0111G posée par M. Philippe Adnot

    Taux du livret A

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 26021 posée par M. Serge Mathieu

    Réglementation relative à l'épargne salariale

    Réponse du ministère : Économie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05526 posée par M. Serge Mathieu

    Organisation d'une conférence internationale sur le partage de l'épargne mondiale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 14427 posée par M. Roger Rinchet

    Conséquences de la baisse du taux d'intérêt des Livrets A

    La question est caduque

  3. Question n° 22912 posée par M. Roger Chinaud

    Mobilisation du patrimoine public

    La question est caduque

  4. Question n° 11145 posée par M. René Jager

    Incidences financières du passage à la retraite (Etude)

    La question a été retirée pour cause de décès.