Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1103G posée par M. Pierre Laurent

    Escalade militaire entre les États-Unis et l'Iran

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  2. Question n° 1104G posée par M. Pascal Allizard

    Situation au Moyen-Orient

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  3. Question n° 1110G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Tensions entre les États-Unis et l'Iran

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  4. Question n° 1129G posée par M. Éric Bocquet

    « Décret Trump » et position de la France

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 01902 posée par M. Gérard Roujas

    Ouverture éventuelle d'une chaîne de montage des Airbus aux USA

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35323 posée par M. René Trégouët

    Ministère de la sécurité intérieure

    La question est caduque

  2. Question n° 32451 posée par M. Michel Doublet

    Mise en uvre du protocole de Kyoto

    La question est caduque

  3. Question n° 0130S posée par M. Jean Lecanuet

    Déclaration du Président des Etats-Unis

    La question a été retirée