Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0415G posée par M. François Grosdidier

    État des forces de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 05696 posée par M. Joël Bigot

    Avenir de la taxe pour frais de chambre de commerce et d'industrie

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 04682 posée par Mme Florence Lassarade

    Dotations du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 0882G posée par M. Francis Delattre

    Crédits budgétaires alloués à la recherche

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 16510 posée par M. Roger Husson

    Budget et moyens de la défense civile

    Réponse du ministère : Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02414 posée par M. André Meric

    Montant des crédits destinés à la recherche

    La question est caduque

  2. Question n° 18451 posée par M. Luc Dejoie

    Travaux publics: annulation de crédits

    La question est caduque

  3. Question n° 09608 posée par M. Jean Sauvage

    Syndicats: dotations budgétaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.