Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 20937 posée par Mme Brigitte Micouleau
Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 03768 posée par M. Bruno Retailleau
Sauvegarde du régime additionnel de retraite des enseignants des établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 18299 posée par M. Hervé Maurey
Suppressions de postes dans l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 24937 posée par M. Gérard Cornu
Situation financière des écoles supérieures privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20646 posée par M. Alain Dufaut
Retraite complémentaire des enseignants du privé sous contrat d'association
La question est caduque
-
Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier
Respect du travail parlementaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 22111 posée par M. Henri Collette
Financement par les collectivités locales des investissements immobiliers des établissements privés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 22355 posée par M. Paul Seramy
Equipement des écoles en matériel informatique
La question est caduque