Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 0766G posée par M. André Vallini

Vente d'armes au Yemen

Réponse du Ministère des armées

01/05/2019
Question n° 0324G posée par M. Hervé Marseille

Crise au Proche-Orient

Réponse du Premier ministre

16/05/2018
Question n° 0300G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

11/04/2018
Question n° 0303G posée par M. Bernard Cazeau

Situation en Syrie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

11/04/2018
Question n° 0253G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Afrine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27226 posée par M. Hugues Saury

Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine

La question est caduque

17/03/2022
Question n° 27236 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Accueil des réfugiés ukrainiens

La question est caduque

17/03/2022
Question n° 27275 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise ukrainienne et stratégie française pour l'énergie

La question est caduque

17/03/2022
Question n° 35249 posée par M. Michel Moreigne

Situation du Pakistan

La question est caduque

20/09/2001
Question n° 15632 posée par M. André Vallet

Réfugiés kosovars

La question est caduque

15/04/1999