Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 1487G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Impact de la crise sur l'emploi et l'insertion

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

  2. Question n° 1034S posée par Mme Dominique Gillot

    Fonds social européen et réinsertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 17655 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Insertion des Roms

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  4. Question n° 0240G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Représentation de la diversité

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

  5. Question n° 0129S posée par M. Michel Houel

    Dispositif "Défense 2e chance"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 16693 posée par M. Philippe Mouiller

    Mise en place d'un fonds spécifique d'urgence en direction du secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

  2. Question n° 27016 posée par M. Jean Louis Masson

    Missions de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ANSEC)

    La question est caduque

  3. Question n° 24050 posée par M. Jean Louis Masson

    Missions de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ANSEC)

    La question est caduque

  4. Question n° 02342 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en oeuvre de la loi de prévention et de lutte contre les exclusions

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 39332 posée par M. Serge Mathieu

    Conditions de mise en oeuvre de la loi contre les exclusions

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses