Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 1563G posée par Mme Nathalie Delattre

    Laïcité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 1173G posée par Mme Nathalie Delattre

    Lutte contre les communautarismes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 1177G posée par M. Philippe Bas

    Lutte contre les communautarismes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 1023G posée par Mme Françoise Laborde

    Laïcité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 0689G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Journée de la femme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18433 posée par M. Pascal Allizard

    Réorganisation de l'observatoire de la laïcité

    La question est caduque

  2. Question n° 07303 posée par M. Roger Karoutchi

    Décision de la ville de Rennes d'autoriser le port du burkini dans les piscines municipales

    La question est caduque