Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 1514G posée par Mme Annick Billon

    Respect du Parlement et exemple de la couronne malgache

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0511G posée par M. Nicolas Alfonsi

    Gestion domaniale de l'État

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

  3. Question n° 05340 posée par M. Marcel Vidal

    Catastrophe écologique que représente le naufrage du pétrolier le Prestige

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 11835 posée par M. Michel Moreigne

    Maintien en France des oeuvres d'art d'un intérêt majeur

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 21583 posée par M. Jean Besson

    Budget de la restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23613 posée par M. François Bonhomme

    Mission sur les oeuvres d'art en péril

    La question est caduque

  2. Question n° 22212 posée par M. Yvon Collin

    Diminution du budget de la restauration des monuments historiques

    La question est caduque

  3. Question n° 22503 posée par M. Henri Belcour

    Politique des sites et des paysages

    La question est caduque

  4. Question n° 0276S posée par Mme Hélène Luc

    Projet de réalisation d'un pont sur l'estuaire de la Gironde

    La question est caduque

  5. Question n° 06368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sauvegarde et protection du site archéologique de Tyr (Liban)

    La question est caduque