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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 07774 posée par M. Daniel Gremillet

    Menaces de fermeture de la ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul

    Accessibilité ferroviaire du Finistère

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

    Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret

    Desserte ferroviaire de l'Allier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 0263S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Précisions sur les engagements de l'État relatifs à la réalisation de la deuxième phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 2146S posée par M. Guy Benarroche

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Béziers

    La question est caduque

  2. Question n° 20322 posée par M. Albert Voilquin

    Avenir du TGV Paris-Strasbourg

    La question est caduque

  3. Question n° 13206 posée par M. Paul Souffrin

    Financement du TGV Est

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot

    Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation

    La question a été retirée