Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0191G posée par M. Josselin de Rohan

    Institution d'une taxe sur les poids lourds

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 06329 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur les sections saturées de l'A 31

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 18742 posée par M. Marcel Vidal

    Hausse du prix du gazole

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 02394 posée par M. Charles Metzinger

    Incidence de l'augmentation du gazole sur l'activité des transports routiers

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 02403 posée par M. Roger Husson

    Incidence de l'augmentation du gazole sur l'activité des transports routiers

    Réponse du ministère : Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20396 posée par M. Bernard Barbier

    Situation préoccupante des petites et moyennes entreprises de transport routier

    La question est caduque

  2. Question n° 14071 posée par M. Paul Souffrin

    Intervention européenne en faveur des salariés des centres de transit routier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 08582 posée par M. José Balarello

    Ouverture du cabotage des transporteurs routiers non résidents

    La question est caduque

  4. Question n° 06924 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de l'augmentation des charges sociales et fiscales sur les entreprises de transports

    La question a été retirée