Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 2178G posée par Mme Chantal Deseyne

    Organisation de la campagne de vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

    Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 1978G posée par M. Victorin Lurel

    Vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 1963G posée par Mme Monique Lubin

    Vaccination obligatoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  5. Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

    Passe sanitaire

    Réponse du Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28192 posée par M. Loïc Hervé

    Réintégration des soignants non vaccinés

    La question est caduque

  2. Question n° 22660 posée par M. Yves Détraigne

    Coûts liés à la vaccination

    La question est caduque

  3. Question n° 22356 posée par M. Stéphane Demilly

    Vaccination prioritaire des professionnels de la petite enfance

    La question est caduque

  4. Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

    Grippe H1N1

    La question est caduque