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469 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 332 trouvées
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Question n° 0002S posée par Mme Victoire Jasmin
Pauvreté et territoires d'outre-mer
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accessibilité numérique du web
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 00005 posée par M. Jean-Noël Guérini
Aide alimentaire
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
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Question n° 00020 posée par Mme Nathalie Delattre
Prime de revalorisation salariale attribuée suite au Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
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Question n° 00027 posée par M. Ronan Le Gleut
Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés aux Français établis hors de France
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 137 trouvées
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Question n° 0899S posée par Mme Agnès Canayer
Réforme des établissements et services d'aide par le travail
La question est caduque
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Question n° 13618 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Refus de prise en charge par l'assurance maladie des frais de transport de jeunes enfants en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 13966 posée par Mme Laure Darcos
Avenir des établissements médico-sociaux accueillant des personnes handicapées
La question est caduque
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Question n° 1151S posée par Mme Brigitte Lherbier
Titulaires d'une pension d'invalidité ayant travaillé dans un autre État-membre de l'Union européenne
La question est caduque
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Question n° 17979 posée par M. Yves Détraigne
Calcul de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque