Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16712 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  2. Question n° 11634 posée par M. Alain Duran

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 0754S posée par M. Jean-François Rapin

    Retraites complémentaires des agriculteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 08607 posée par Mme Monique Lubin

    Situation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 06838 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation des retraites du monde agricole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17210 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Plans d'épargne retraite des agriculteurs

    La question est caduque

  2. Question n° 14734 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Plans d'épargne retraite des agriculteurs

    La question est caduque

  3. Question n° 22523 posée par M. Gérard Bailly

    Retraites agricoles

    La question est caduque