Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 09147 posée par Mme Josette Durrieu

Inquiétudes des professionnels de la montagne face au projet de création d'un pôle d'excellence français de la montagne et des sports de nature

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/06/2009
Question n° 01614 posée par M. Roger Rinchet

Préoccupations des accompagnateurs en montagne

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/08/2002
Question n° 13497 posée par M. Raymond Bouvier

Diplôme de guide de haute montagne

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

31/01/1991
Question n° 13098 posée par M. Pierre Dumas

Avenir des guides de montagne

Réponse du ministère : Sports

27/12/1990

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 27139 posée par M. Guillaume Gontard

Sécurité des activités en montagne

La question est caduque

10/03/2022
Question n° 26780 posée par M. Stéphane Le Rudulier

Sécurité sur les pistes de ski

La question est caduque

17/02/2022
Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël

Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

La question est caduque

16/07/2020
Question n° 15999 posée par M. Max Brisson

Modifications préoccupantes du métier d'accompagnateur de montagne

La question est caduque

14/05/2020
Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël

Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

La question est caduque

30/04/2020

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