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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard
Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 19997 posée par Mme Chantal Deseyne
Producteurs de petits gibiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 19263 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pratique de la pêche de loisir et confinement
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 19159 posée par M. Serge Mérillou
Situation de la pêche de loisir
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 19219 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Conséquences du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 sur l'activité de pêche de loisir
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 27610 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
La question est caduque
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Question n° 27488 posée par M. Fabien Genet
Difficultés financières des fédérations de chasse à indemniser les agriculteurs des dégâts causés par le gibier
La question est caduque
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Question n° 27415 posée par M. Yves Détraigne
Pratique de la chasse en enclos
La question est caduque
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Question n° 26945 posée par M. Yves Détraigne
Jours sans chasse
La question est caduque
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Question n° 26472 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
La question est caduque