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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 2094S posée par M. Laurent Burgoa
Classement en zone difficilement protégeable
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert
Avenir des moulins à eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 18472 posée par M. Jérôme Bascher
Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 18289 posée par M. Bernard Bonne
Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 18168 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application du décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020 aux voitures de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 25058 posée par M. Jean-Claude Tissot
Patrimoine hydraulique des rivières françaises
La question est caduque
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Question n° 1638S posée par M. Laurent Burgoa
Avenir des moulins de la commune de Collias
La question est caduque
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Question n° 19128 posée par M. Serge Mérillou
Devenir du patrimoine hydraulique des rivières
La question est caduque
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Question n° 17929 posée par M. Jean-Claude Tissot
Patrimoine hydraulique des rivières françaises
La question est caduque
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Question n° 17482 posée par M. Jean-Marc Gabouty
Modalités d'application des articles L. 214-17 et L. 214-18-1 du code de l'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.