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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 1127G posée par M. François Calvet

   Infrastructures routières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   23/01/2020
2. Question n° 13507 posée par M. Jérôme Bascher

   Prise en compte par les opérateurs GPS des nuisances liées à l'utilisation du réseau routier secondaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   19/12/2019
3. Question n° 0886S posée par M. Michel Raison

   Transfert aux départements des routes nationales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   18/07/2019
4. Question n° 08850 posée par Mme Chantal Deseyne

   Contraventions pour excès de vitesse et entretien du réseau routier

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   14/02/2019
5. Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

   Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/02/2019

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 14409 posée par M. Yves Détraigne

   Réglementation de l'utilisation des applications de géolocalisation

   La question est caduque

   20/02/2020
2. Question n° 08122 posée par M. Philippe Madrelle

   Entretien du réseau routier

   La question a été retirée pour cause de décès.

   13/12/2018
3. Question n° 06718 posée par M. Alain Fouché

   Urgence d'un plan Marshall des routes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/09/2018