Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 05596 posée par Mme Viviane Malet

    Nanomatériaux dans les produits de consommation courante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 08530 posée par M. Cédric Perrin

    Consignes des emballages plastiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 08769 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'obsolescence programmée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 09141 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Brûlage à l'air libre des déchets verts

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 09401 posée par M. Yves Détraigne

    Consigne des bouteilles en plastique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12290 posée par M. Michel Raison

    Consignes des emballages plastiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 13913 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Actions engagées en matière de développement durable

    La question est caduque

  3. Question n° 14540 posée par Mme Françoise Cartron

    Sensibilisation aux impacts du numérique sur l'environnement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 14914 posée par M. Jean-François Longeot

    Recrudescence des dépôts sauvages en situation de confinement

    La question est caduque