Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 24396 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant des sommes encaissées au péage de Farébersviller

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 1567S posée par M. Philippe Madrelle

    Grand contournement autoroutier de Bordeaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 23514 posée par M. Simon Sutour

    Financement du second plan automobile autoroutier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 23532 posée par M. Jean Louis Masson

    Circulation des poids lourds sur l'autoroute A4

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 23373 posée par M. François Bonhomme

    Hausse des péages autoroutiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25244 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

    La question est caduque

  2. Question n° 1588S posée par M. Didier Marie

    Contournement est de Rouen

    La question est caduque

  3. Question n° 24276 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

    La question est caduque

  4. Question n° 17862 posée par M. Stéphane Ravier

    Rocade autoroutière L2 à Marseille

    La question est caduque

  5. Question n° 17145 posée par M. Didier Mandelli

    Autoroute 831 en Vendée

    La question est caduque