Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 22525 posée par Mme Anne Ventalon

    Surprime « jeune conducteur » appliquée aux jeunes conducteurs malgré leur expérience avec un véhicule sans permis

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 11804 posée par M. Cyril Pellevat

    Offre étudiante à la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 13014 posée par M. Didier Guillaume

    Raccourcissement des délais de passage du permis de conduire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 04321 posée par M. Roland Courteau

    Permis de conduire à 1 euro par jour

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  5. Question n° 03460 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transports ferroviaires des groupes de jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11591 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Lycéens et étudiants: coût des frais de transport

    La question est caduque

  2. Question n° 11592 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Etudiants: accès aux vacances

    La question est caduque