Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26624 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Transports sanitaires et profession de taxi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud

    Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 15366 posée par M. Michel Sergent

    Aide aux taxis transportant des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  4. Question n° 01590 posée par M. Pierre Vallon

    Dispense des frais pour les transports effectués en taxi

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 18731 posée par M. Victor Robini

    Priorité pour les véhicules de secours

    Réponse du ministère : Urbanisme

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10825 posée par M. Alain Marc

    Besoins et coûts des mobilités en territoires isolés

    La question est caduque

  2. Question n° 20527 posée par M. Philippe Richert

    Réforme des transports sanitaires et taxis

    La question est caduque