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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 24445 posée par M. Hubert Haenel
Contribution versée aux régions dans le cadre de la régionalisation du transport ferroviaire de voyageurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 23715 posée par M. Hubert Haenel
Contribution versée aux régions dans le cadre de la régionalisation du transport ferroviaire de voyageurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 21418 posée par M. Michel Sergent
Perspectives de dessertes ferroviaires de la région Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 17949 posée par M. Jean Louis Masson
Trains interrégionaux (TIR)
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 23165 posée par M. Georges Mouly
Rénovation des voies ferrées utilisées par le TER dans la région Limousin
La question est caduque
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Question n° 22552 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Calendrier CPER
La question est caduque