Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 650 trouvées
-
Question n° 09932 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 09964 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques relatives au retard des trains Métrolor
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 11712 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre de la procédure de participation pour voirie et réseaux
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 11791 posée par M. Marcel Vidal
Gestion du territoire en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
-
Question n° 12240 posée par M. Philippe Leroy
Modalités de cession à une commune d'une parcelle de 2 mètres carrés sur laquelle était situé un point géodésique
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 217 trouvées
-
Question n° 03058 posée par M. Michel Doublet
Politique maritime
La question est caduque
-
Question n° 03380 posée par M. Henri de Raincourt
Présentation du vin dans la campagne d'information routière " Alcool au volant "
La question est caduque
-
Question n° 04072 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Aménagement d'une infrastructure autoroutière nord-sud en Lorraine
La question est caduque
-
Question n° 05076 posée par M. Guy Fischer
Aide personnalisée au logement : projet d'abrogation du décret du 20 mars 2002
La question est caduque
-
Question n° 06259 posée par M. Didier Boulaud
Financement des travaux d'enfouissement des lignes téléphoniques
La question est caduque